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Assurance : les intérêts de l’assurance « homme clé »

Une entreprise est très souvent assurée contre les risques incendie, vol, dégradation, que ce soit pour les locaux d’exploitation, les véhicules, les machines, etc. Mais avez-vous aussi pensé à l’assurance « homme clé » ?

L’assurance homme clé concerne bien sûr et en premier lieu le dirigeant de l’entreprise, élément indispensable de l’entreprise.

Mais il peut également être intéressant de conclure un tel contrat pour un collaborateur essentiel au bon fonctionnement de l’entreprise (un chef cuisinier dans un restaurant, un « nez » chez un parfumeur, etc.), c’est-à-dire un collaborateur qui est doté d’un savoir-faire, d’une technique, d’une expertise, ou de responsabilités uniques.

L’assurance homme clé : quels avantages ?
L’assurance homme clé, contractée par une entreprise à son profit, a pour objet de compenser le préjudice qui résulterait du décès ou de l’incapacité de la ou des personnes assurées : dans une telle hypothèse, l’entreprise obtiendra le versement d’une indemnité, soit forfaitaire, soit calculée en fonction des pertes d’exploitation consécutives à la survenance du sinistre, et dans la limite des conditions prévues au contrat.

Cette indemnité pourra ainsi servir à rembourser les prêts bancaires, prendre à sa charge les frais de réorganisation de l’entreprise en l’absence de l’homme clé, aider à lui trouver un remplaçant, etc.

Le coût de l’assurance, qui est fonction du montant du capital à assurer, va varier selon les situations propres à chaque entreprise et selon le profil de la personne qui sera assurée (bien souvent, elle subira un examen médical).

Le coût de cette assurance sera aussi fonction du montant des pertes d’exploitation que l’entreprise pourrait être amenée à subir en cas de réalisation du sinistre assuré, calcul qui nécessite bien souvent l’intervention d’un conseil chargé de procéder à cette évaluation.

Au plan fiscal, sachez que les primes payées par l’entreprise constituent des charges d’exploitation déductibles de l’exercice en cours à la date de leurs échéances.

Le cas échéant, l’indemnité versée à l’entreprise lors de la réalisation du risque assuré doit être comprise dans le résultat fiscal : ce profit pourra être réparti sur cinq ans.
Plus exactement, le profit pourra être réparti extra-comptablement par parts égales sur l’année de sa réalisation (exercice ou période d’imposition) et sur les quatre années suivantes.


Conclure un contrat d’assurance homme-clé, sur la tête du dirigeant ou de collaborateurs importants pour l’entreprise, permet à cette dernière de faire face aux difficultés qui résulteraient du décès ou de l’incapacité à travailler des personnes assurées.

 

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